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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCOFIER TECHNOLOGIE
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INCREMENTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INCREMENTAL
ESCOFIER TECHNOLOGIE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1523178
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque INCREMENTAL

Déposée le 7 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCOFIER TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCREMENTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCOFIER TECHNOLOGIE domicilié(e) Z.I., 11 Rue Paul-Sabatier,71100 CHALON-SUR-SAONE (dossier no 2392789) - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 456 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2392789) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INCREMENTAL est expirée depuis le 7 avril 2019.

ESCOFIER TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : escofier , COQUILLEUSE UNIVERSELLE EVOLUTIVE MODULAIRE , INCREMAX , INCREMENTAL , SYNCROLL , (Marque figurative)


ESCOFIER TECHNOLOGIE société par actions simplifiée - Z.I., 11 Rue Paul-Sabatier,71100 CHALON-SUR-SAONE (dossier no 2392789) - 71100 - France - SIREN 312456015


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2392789) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392789 - Publication au BOPI 2008-12-19

Renouvellement sans limitation n°2137834 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres;) grands instruments pour l'agriculture; couveuses